Marque renouvelée - Marque en non vigueur

S SINTERTECH
FEDERAL MOGUL SINTERED PRODUCTS

Numéro de dépôt :
92402780
Date de dépôt :
27/01/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/01/2012

Présentation de la marque S SINTERTECH

Déposée le 27 janvier 1992 par la société FEDERAL MOGUL SINTERED PRODUCTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « S SINTERTECH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-28 du 21 août 1992.

Le déposant est la société FEDERAL MOGUL SINTERED PRODUCTS domicilié(e) société par actions simplifiée, Les Iles Cordées,38113 VEUREY VOROIZE (dossier no 2214105) - 38113 - France et immatriculée sous le numéro RCS 308 428 705 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNET-THIRION domicilié(e) 12 avenue de la Grande-Armée,75017 PARIS (dossier no 2214105) - 75017 - France.

La marque S SINTERTECH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92402780.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

FEDERAL MOGUL SINTERED PRODUCTS a également déposé les autres marques suivantes : FIBROPORAL


FEDERAL MOGUL SINTERED PRODUCTS - société par actions simplifiée, Les Iles Cordées,38113 VEUREY VOROIZE (dossier no 2214105) - 38113 - France - SIREN 308428705


CABINET BONNET-THIRION - 12 avenue de la Grande-Armée,75017 PARIS (dossier no 2214105) - 75017 - France


Inscription le 25 janvier 2002 - Changement de dénomination n°339790 - Publication au BOPI 2002-01-25

Renouvellement sans limitation le 25 janvier 2002 n°2214105 - Publication au BOPI 2002-01-25

Publication - Publication le 21 août 1992 au BOPI 1992-28

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages, aciers, minerais, poudres métalliques, poudres de composés métalliques, alliages et pseudo-alliages obtenus par métallurgie des poudres, pièces obtenues par métallurgie des poudres à partir de poudres métalliques et de poudres d'oxydes métalliques, cermets, produits poreux ; pièces obtenues par moulage de poudres, bandes, tôles, fils, tubes métalliques.Machines et machines-outils, pièces pour la bureautique, l'électrotechnique, toutes pièces mécaniques en métaux et alliages frittés pour toutes machines, à savoir pignons, masses polaires de moteurs ou de volants magnétiques, cames, leviers, renvois, rotors, cages de roulement à rouleaux, pièces pour l'industrie automobile, de l'avion et de tous autres appareils de locomotion.Pièces obtenues par métallurgie des poudres et comprenant coussinets et glissières autolubrifiants, filtres, garnitures et dispositifs de frein, surfaces ayant un fort ou faible coefficient de frottement, outils obtenus par métallurgie des poudres, dispositifs d'embrayage.Outils obtenus par métallurgie des poudres.Ecrans et barres de contrôle destinés à absorber les neutrons, ou à la protection contre les radiations nucléaire.Filtres.Tous les appareils de locomotion parterre, par air ou par eau, y compris leurs pièces détachées à savoir garnitures et dispositifs de friction et/ou de freins, surfaces ayant un fort ou faible coefficient de frottement, dispositifs d'embrayage et de synchronisation pour tous appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs, feux d'artifice.Garnitures d'embrayage, surfaces ayant un fort ou faible coefficient de frottement.Traitement de matériaux : tout traitement des métaux et toute transformation mécanique, thermique ou chimique des métaux notamment par frittage, usinage, assemblage, compression ; traitements de surface

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.